Objet
Définir les conditions d’accès et d’usage du site apsgo.fr.

Accès au site
Service accessible 24/7, sous réserve de maintenance. APS&GO peut suspendre l’accès pour maintenance ou force majeure.

Compte utilisateur (si applicable)
Création réservée aux majeurs. Identifiants personnels et confidentiels. APS&GO peut supprimer tout compte en cas de non-respect des CGU.

Services
Description : [présenter brièvement les fonctionnalités offertes par le site].

Règles d’usage
Interdiction : contenus illicites, diffamatoires, contrefaisants, intrusifs, ou perturbation technique du site.

Propriété intellectuelle
Aucun droit de propriété n’est transféré à l’utilisateur. Toute réutilisation nécessite une autorisation écrite.

Liens
Les liens sortants sont fournis à titre pratique. APS&GO n’est pas responsable des contenus tiers.

Données personnelles
Traitements conformes au RGPD. Voir Politique de confidentialité. Droits utilisateurs et modalités d’exercice détaillés.

Cookies
Voir Politique cookies. Consentement libre, spécifique, éclairé, univoque. Possibilité de retirer le consentement à tout moment via le module de gestion.

Responsabilité
Site fourni “en l’état”. APS&GO ne garantit pas l’absence d’erreurs ni la compatibilité avec tous matériels.

Modification des CGU
APS&GO peut modifier les CGU. La date de mise à jour fait foi.

Droit applicable / litiges
Droit français. Compétence des juridictions de [ville], sous réserve de dispositions impératives protectrices du consommateur (si B2C).

Contact
[Email de contact] pour toute question sur les CGU.